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Contrat de vente du cheval


Un nouveau contrat de vente du cheval est disponible suite à l’assemblée Générale de la Chambre Syndical des Marchands de chevaux qui a eu lieu le 5 janvier 2010. C’est un modèle que tous les vendeurs pourront utiliser en plus de la carte de propriétaire.


contrat de vente d'un cheval


C’est un exemple de contrat de vente pour tous types de chevaux pour de nombreux vendeurs divers avec des objectifs différents lors de la vente. Je pense donc que ce contrat de vente pour équidés sera utilisé par le plus grand nombre de personnes.


Vous pouvez avoir le contrat de vente du cheval sur ce lien suivant: Le contrat de vente du cheval et des équidés


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